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MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site www.byharmonie.com est édité par :
ESPRIT ROYAL COUTURE
Micro-entreprise
Dirigeante : Sara Michel
Siège social et atelier : 2 rue du Lavoir, 57220 Boulay-Moselle, France
Numéro SIRET : 879 730 448 00013
Non immatriculée au RCS / RM
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Contact
Email : contact@byharmonie.com
Téléphone : +33 7 66 62 22 99
Nom commercial : ESPRIT ROYAL COUTURE
Directeur de la publication : Sara Michel
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com
Activité
La boutique ESPRIT ROYAL COUTURE propose la création et la vente en ligne d’articles textiles personnalisés réalisés artisanalement, notamment : pochettes personnalisées pour le personnel soignant, tours de cou, porte-badges et calots personnalisables.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, produits, créations, etc.) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou suspendre le site à tout moment, sans préavis.
Médiation à la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site : https://www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
POLITIQUE D’EXPÉDITION
Zones de livraison
La boutique ESPRIT ROYAL COUTURE expédie ses commandes vers :
- France
- Europe
Transporteurs
Les commandes sont expédiées via :
- La Poste / Colissimo (livraison à domicile)
- Mondial Relay (livraison en point relais)
Le client peut choisir son mode de livraison lors de la commande.
Délais de préparation
Chaque produit étant réalisé de manière artisanale et personnalisée dans notre atelier en Moselle, un délai de préparation de 6 à 7 jours ouvrables est nécessaire avant expédition.
Les commandes sont préparées et expédiées du lundi au samedi, hors jours fériés.
Toute commande passée avant 12h est prise en compte dans le calcul du délai de préparation dès le jour même (hors dimanches et jours fériés).
Délais de livraison
Après expédition :
- France : 2 à 4 jours ouvrés
- Europe : 4 à 6 jours ouvrés
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs et les périodes d’activité.
Frais de livraison
- Tarif fixe : 5 €
- Livraison offerte à partir de 49 € d’achat
Suivi des commandes
Un numéro de suivi est communiqué au client dès l’expédition de la commande afin de permettre le suivi du colis en ligne.
Retard ou problème de livraison
La boutique ESPRIT ROYAL COUTURE ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs, aux périodes de forte affluence ou à des circonstances exceptionnelles (grèves, intempéries, etc.).
En cas de colis perdu ou non reçu, le client est invité à contacter le service client à l’adresse : contact@byharmonie.com